Vous aimeriez garder vos marchandises en stock sans avoir à avancer la TVA ni les droits de douane ? C'est exactement ce que l'entrepôt sous douane vous permet de faire ! Souvent méconnu, ce régime douanier offre pourtant de bons avantages pour simplifier vos flux internationaux, assurer la conformité et optimiser votre trésorerie. Découvrez comment cela fonctionne et pourquoi cela pourrait être une excellente idée de l'intégrer à votre stratégie logistique.
- Qu’est-ce qu’un entrepôt sous douane ?
- Entrepôt sous douane : comment ça fonctionne ?
- Pourquoi adopter un entrepôt sous douane ? Des avantages concrets
- Entrepôt douanier ou entrepôt classique : à chacun son rôle
- Deux formats pour s’adapter à votre activité
- Ce que vous devez savoir avant de vous lancer
- Piloter vos flux douaniers ? Facile avec Shiptify
- Conclusion
Qu’est-ce qu’un entrepôt sous douane ?
Un entrepôt sous douane est un lieu de stockage soumis à la surveillance des autorités douanières, permettant de reporter le paiement des droits de douane et de la TVA à l'importation. Ce système est particulièrement avantageux pour les entreprises qui importent des marchandises en provenance de pays extérieurs à l'Union européenne.
Pourquoi ce régime existe-t-il ?
Ce régime vous permet de retarder la mise en libre circulation de vos produits importés. Pas de droits de douane ni de TVA à payer tant que vos marchandises restent bien au chaud dans l'entrepôt.
Exemples d’usages typiques :
- En attente d'un client ou d'une commande avant le dédouanement.
- Réexportation planifiée : aucun droit à payer si les marchandises quittent l'UE.
- Temps de réflexion : gérer les flux incertains sans toucher à votre trésorerie.
Entrepôt sous douane : comment ça fonctionne ?
Une base réglementaire européenne
L'entrepôt sous douane est régi par le Code des douanes de l’Union (CDU). Il permet à votre entreprise de stocker des produits venant de l'extérieur de l'UE sans limite de temps, tant que vous respectez les règles du jeu.
Et la durée ?
En général, vous pouvez garder vos marchandises sous douane aussi longtemps que vous le souhaitez, sans limite de temps.
Deux sorties possibles :
- Mise en libre pratique : les taxes sont réglées quand vos produits arrivent sur le marché.
- Réexportation : pas de droits ni de taxes à payer, c'est tout bénéfice !
Pourquoi adopter un entrepôt sous douane ? Des avantages concrets
Recourir à un entrepôt sous douane ne se limite pas à cocher une case réglementaire. Il s'agit d'un véritable atout pour votre performance, tant sur le plan fiscal qu'opérationnel.
💰 Libérer de la trésorerie
C'est probablement l'avantage principal. Tant que vos produits restent dans l'entrepôt, pas besoin de vous soucier de la TVA ou des droits de douane. Résultat : votre trésorerie est allégée, surtout en période d'importations massives ou d'incertitude commerciale.
🔁 Gagner en agilité
Vous attendez une décision ? Vous n’êtes pas encore sûr de la destination finale ? L’entrepôt sous douane vous offre du temps. Vous pouvez stocker tranquillement, patienter, puis décider plus tard de vendre, transformer ou réexporter… tout en gardant le contrôle de vos flux.
✅ Jouer la carte de la conformité
En optant pour ce régime, vous vous engagez dans un cadre à la fois rigoureux et sécurisé. Votre chaîne d'approvisionnement respecte les normes douanières européennes, ce qui vous évite les tracas et les erreurs coûteuses lors des inspections.
🌍 Un avantage à l’international
Diminuer les coûts dès le départ et gagner en flexibilité à la sortie : ça change la donne pour vos opérations à l'international. Vous pouvez réagir plus vite et offrir des prix plus attractifs.
Entrepôt douanier ou entrepôt classique : à chacun son rôle
À première vue, un entrepôt reste un entrepôt, non ? Mais dès qu'on parle de douanes, les choses se compliquent. Voici ce qui distingue vraiment ces deux types d'entrepôts :
- Les taxes : dans un entrepôt classique, il faut régler les droits de douane et la TVA dès que l'entrée des marchandises. Par contre, avec un entrepôt sous douane, vous pouvez attendre le dernier moment pour payer, voire ne rien payer du tout si vous réexportez les marchandises.
- Le suivi administratif : le stockage sous douane implique des registres obligatoires, des contrôles potentiels et une traçabilité rigoureuse.
- Les marchandises : seuls les produits provenant de l'extérieur de l'UE sont soumis au régime douanier.
- L’organisation : cela nécessite un peu plus de rigueur. Mais une fois la cadre établi, c'est un vrai soulagement sur le long terme.
| Critère | Entrepôt classique | Entrepôt sous douane |
|---|---|---|
| Paiement de la TVA/droits | À l’entrée sur le territoire | À la mise en libre pratique uniquement |
| Suivi administratif | Basique | Renforcé (registre douanier obligatoire) |
| Marchandises autorisées | Toute marchandise légale | Produits non UE uniquement |
| Organisation interne | Standard | Plus structurée, avec agrément et contrôles |
Deux formats pour s’adapter à votre activité
Il existe deux types d'entrepôts sous douane, et le choix dépend de vos besoins spécifiques :
🏢 Entrepôt public
C'est un espace que vous partagez avec d'autres entreprises, ce qui est avantageux si vous avez des volumes modérés ou si vous êtes en phase de démarrage.
🏭 Entrepôt privé
Celui-ci est exclusivement réservé à votre entreprise, ce qui est idéal pour gérer de grands volumes, des produits sensibles, ou si vous souhaitez un contrôle total sur vos flux.
Le meilleur choix dépend de la fréquence de vos importations, de votre stratégie de stockage, ainsi que votre capacité à gérer l'administration douanière.
Ce que vous devez savoir avant de vous lancer
Avant de pouvoir stocker sous douane, certaines étapes doivent être suivies :
- Obtenez votre autorisation douanière : c'est indispensable pour gérer ou utiliser ce type d’entrepôt.
- Gérez vos flux avec TP-CDS : il s'agit de la plateforme officielle pour toutes les déclarations douanières électroniques. Elle est obligatoire, mais peut être intégrée à vos systèmes.
- Gardez un registre à jour : il est important de savoir, à tout moment, ce qui entre, ce qui sort, et le statut de chaque produit.
- Fournissez des garanties : les douanes peuvent exiger une caution ou une garantie pour sécuriser les opérations.
En résumé, ce n’est pas une tâche complexe… à condition d'avoir les bons outils à portée de main.
Piloter vos flux douaniers ? Facile avec Shiptify
Chez Shiptify, nous faisons bien plus que digitaliser les transports. Nous sommes là pour vous aider à garder le contrôle, même sur les flux complexes comme l’entreposage sous douane.
🚚 Le TMS : visibilité et automatisation
Avec notre TMS, vous gérez vos importations et exportations avec une haute précision : achat du transport, suivi en continu, automatisation des documents, notifications personnalisées… Et vos flux douaniers s'intègrent harmonieusement dans la planification.
📅 Shiptidock : le rendez-vous sans frictions
Shiptidock rend la gestion des arrivées et des départs dans vos entrepôts bien plus simple, y compris ceux soumis à des réglementations strictes. Les transporteurs peuvent facilement réserver leurs créneaux, les équipes savent exactement ce qu'elles doivent faire, et tout se passe sans stress.
En bref, vous profitez de :
- Plus de temps libre (moins d'attente, plus de prévisibilité),
- Une sécurité renforcée (moins d'erreurs, moins de risques),
- Une meilleure fluidité (moins de courriels, plus de coordination).
En conclusion : pourquoi l’entrepôt sous douane change la donne
Plutôt qu'une contrainte, l'entrepôt sous douane se révèle être un atout stratégique pour :
- Améliorer votre trésorerie,
- Gagner en flexibilité,
- Sécuriser vos opérations internationales.
Pour en tirer le meilleur parti, deux éléments sont essentiels : une organisation bien rodée et les outils adaptés. Notre conseil ? Faites un audit de votre chaîne d'approvisionnement, repérez où les flux douaniers ralentissent votre activité et digitalisez-les. Avec Shiptify, c'est un jeu d'enfant, rapide, et sans frais de set-up.
-1.png)
